Le conseil d’école

Principe


Le conseil d’école est l’organe qui prend les grandes décisions dans la vie de l’école, notamment sur le règlement intérieur de l’école et l’organisation de la semaine scolaire.

Composition (membres de droit avec voix délibérative) :

Le conseil d’école est composé :

  • du directeur de l’école, qui le préside,
  • de l’ensemble des maîtres affectés à l’école,
  • du maire et du conseiller municipal chargé des affaires scolaires,
  • des représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école,
  • du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter les écoles,
  • du maître chargé du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (dit RASED),
  • de l’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription.

Membres supplémentaires

L’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription peut assister au conseil.

Peuvent également y assister, avec voix consultative :

  • les personnes chargées des activités sportives, culturelles, linguistiques,
  • les personnes participant aux actions de prévention et d’aide psychologique,
  • l’équipe médicale scolaire,
  • les assistantes sociales,
  • les agents spécialisés de l’école maternelle,
  • et toute autre personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.

Fonctionnement du conseil

Le conseil d’école est constitué pour une année et siège jusqu’au renouvellement de ses membres.

Il se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les 15 jours qui suivent l’élection des parents.

En outre, il peut également être réuni à la demande du directeur de l’école, du maire ou de la moitié de ses membres.

Attributions

Le conseil d’école :
1/ établit et vote le règlement intérieur de l’école.
2/ établit le projet d’organisation de la semaine scolaire, en particulier les heures d’entrée et de sortie des classes.
3/ participe à l’élaboration du projet d’école et donne son avis sur les questions intéressant la vie de l’école, et notamment sur :

  • les actions pédagogiques entreprises,
  • l’utilisation des moyens alloués à l’école,
  • les conditions de bonne intégration d’enfants handicapés,
  • les activités périscolaires,
  • la restauration scolaire,
  • l’hygiène scolaire,
  • la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire.

En fonction de ces éléments, le conseil d’école adopte le projet d’école.
4/ donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.
5/ est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école.

En outre, une information est donnée au sein du conseil d’école sur :

  • les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers,
  • l’organisation des aides spécialisées,
  • les conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves, et notamment la réunion de rentrée.